Laissez les Canadiens Voter!

Dédié à donner à tous les Canadiens et les Canadiennes le droit de vote, indépendamment de leur lieu de résidence.

À NOUVEAU ‐ Défi constitutionnel échoué!

Deux Canadiens, Gillian Frank et Jamie Duong, sont allés devant les tribunaux pour restaurer leurs droits constitutionnels.

Le 4 mai 2014, la Cour supérieure de l'Ontario a statué que la loi interdisant expatriés de voter par la poste était en violation de la Charte des droits et libertés, et n'est plus en effet.

Malheureusement, le 20 juillet 2015, la Cour d'appel de l'Ontario a renversé cette décision par un majorité de deux. Un appel à la Cour suprême du Canada est en cours de préparation.

Foire aux questions

Est-ce que tous les Canadiens peuvent voter?

C'est ce que je pensais.

Qui n'a pas le droit de voter?

Les citoyens canadiens qui résident en dehors du Canada depuis plus de cinq ans.

Même ceux dans les Forces canadiennes?

Non. Ceux qui sont dans les Forces, qui appartiennent à l’administration publique fédérale ou d’une province en poste à l’étranger ou qui travaillent pour les Nations Unis sont exclus de cette limite de cinq ans.

Comment est-ce qu’on leur limite le droit de voter?

Si un électeur essaie de s'enregistrer auprès d'Élections Canada, on lui demande s’il réside au Canada depuis moins de cinq ans. La demande sera refusée si cela fait plus de cinq ans. En téléphonant aux bureaux d’Élections Canada on lui répond qu’il ne peut voter si cela fait plus de cinq ans qu’il est en dehors du pays.

Est-ce qu’on doit habiter au Canada? Je croyais qu'on devait visiter le Canada à chaque cinq ans?

Ceci était la politique d’Élections Canada lors des élections de 2006 et avant. Un électeur pouvait s’enregistrer s’il avait visité le Canada dans les cinq dernières années. Maintenant, on nous dit que cette interprétation de la loi était erronée.

Comment est-ce que la même loi peut être interprétée de façon si différente?

Je ne sais pas! Je pose cette question à Élections Canada mais je n’ai toujours pas de réponse.

Pourquoi est-ce qu’on devrait avoir le droit de vote si on n’habite pas au Canada?

Parce que la Charte canadienne des droits et libertés le dit. L'article 3 dit:

3. Tout citoyen canadien a le droit de vote et est éligible aux élections législatives fédérales ou provinciales.

Est-ce vraiment juste? Si un non-résident ne paie pas d’impôt et qu’il n’habite pas au Canada, pourquoi devrait-il avoir le droit de vote?

Payer des impôts n’est pas la question. Est-ce qu’on enlève le droit de vote à ceux qui paie très peu ou pas d’impôts? Il s’agit vraiment d’une question différente.

Il faut se souvenir que le Parlement peut toujours passer une loi pour imposer les canadiens vivants à l’étranger. Tant qu’on détient la citoyenneté canadienne, on doit suivre les lois du Canada. Il est donc anti-démocratique de leur enlever le droit de vote même s’il n’y pas de loi qui leur impose des impôts.

En théorie, le Parlement pourrait imposer un impôt payable que par les canadiens vivants en dehors du pays et ils n’auraient toujours pas le droit de voter sur cette loi.

Qu’est-ce que le résultat des élections canadiennes à avoir avec un canadien vivant en dehors du pays? T’habites même plus ici; ça ne te concerne plus.

Tout au contraire. Les citoyens vivants en dehors du Canada doivent suivre les lois du Canada. La plupart ont encore une propriété au Canada ou de la famille au Canada. Plusieurs d’entre eux ont travaillé assez longtemps au Canada qu’ils se mériteront une pension, soit gouvernemental ou via le privé. Plusieurs considèrent retourner au Canada et continuent de regarder pour des opportunités au Canada. Tout ceci est fortement influencé par les politiques du gouvernement et donc reste un facteur décisif.

Il faut se souvenir que le vote est l’expression de ce qu’on croit que la société canadienne devrait être. Ceux qui nous ont “quitté en corps mais restent en âme” en gardant leur citoyenneté, ceux qui veulent voter, devraient avoir le droit de voter.

Si la Canada est assez bon pour voter, ne devrait-il pas être assez bon pour y habiter?

On ne devrait pas parler de « bon » et de « mauvais ». Il s’agit du fait que chaque individu choisit la place où il peut satisfaire ses aspirations et ses buts dans la vie. Les canadiens peuvent vivre en dehors du pays pour différentes raisons :
  • Plusieurs ingénieurs et informaticiens travaillent pour les leaders mondiaux en informatique. La majorité de ces grandes compagnies sont en dehors du Canada, aux États-Unis et en Europe.
  • Les salaires pour certains professionnels très spécialisés sont beaucoup plus bas au Canada;
  • Certains canadiens se sont joint à un organisme humanitaire en dehors du pays, souvent pour une longue durée;
  • Seulement certains des meilleurs laboratoires et centres de recherche sont au Canada;
  • Dans le monde universitaire, jusqu’à tout récemment, il était plus facile de trouver une position avec permanence en dehors du Canada. Nos universités sont en générale aussi bonnes que celles d’autres pays, mais, il faut admettre que la majorité des opportunités dans certains domaines très spécialisés sont souvent en dehors du pays;
  • Certains ont de la famille en dehors du pays ou se sont maries à des personnes vivants à l’étranger.
La décision de quitter le Canada, de laisser sa famille et ses amis, reste souvent une décision très difficile. Ceci n’indique pas qu’ils n’aiment pas ou qu’ils n’apprécient pas leur pays. Ils n’ont pas abandonné le Canada. Si ce fut le cas, ils ne seraient pas si passionnés avec cette quéstion.

S’ils ont quittés le pays pour un emploi plus payant, tant pis pour eux! Ce ne sont plus des électeurs, ce sont des traitres!

La Charte canadienne des droits et libertés donne le droit de quitter le pays. Le fait de “punir” ceux qui ont exercé ce droit en prenant leur droit de vote est fondamentalement anti-démocratique.

En passant, même ceux coupables de haute trahison ont encore le droit de voter, comme c’est le cas pour toutes les personnes en prison.

Arrêtes de chialer pour ton vote et reviens donc au Canada.


Peut-être. Mais, là n’est pas la question.

Ce sont les électeurs qui choisissent les élus, pas les élus qui choisissent leurs électeurs. Il serait trop facile pour nos élus de s’assurer de leur réélection en rendant inéligible ceux qui sont moins susceptibles de voter pour eux. S’il n’y a pas de droit à voter, il est possible d’arriver à toutes sortes de conditions arbitraires.

N’est pas une tyrannie si ceux qui sont en dehors du pays, qui ne paient pas d’impôt, qui ne sont pas bénéficiaires des programmes du gouvernement du Canada, peuvent imposer leur vision sur les autres?

Non. Un non-résident n’est pas un non-canadien; que ça soit par naissance ou par naturalisation, un canadien reste un canadien. Il n’y pas plus de “tyrannie” s’il vote que si un autre canadien vote.

De toute façon, ceci n’est pas un argument valide car il y avait environs 10,000 bulletins de votes par des non-résidents en 2006 (lorsque les règles étaient interprétées de façon moins restrictives). Considérant que plus de 15 millions de personnes ont votés lors des élections en 2006. Il n’y a pas assez de votes à l’étranger pour « imposer » une vision différente; même pas dans une seule circonscription.

Et aussi, rien n’empêche nos élus de faire une loi pour imposer les non-résidents. En réalité, d’une certaine façon, les non-résidents paient déjà des taxes et impôts : tout revenue provenant d’un REER ou d’un autre investissement au Canada par un non-résident est imposable et les taxes de vente sont aussi payable par les non-résidents lorsqu’ils visitent le Canada.

Je suis fatigué de voir ces immigrants venir ici juste assez de temps pour recevoir leur citoyenneté et ensuite retourner dans leur pays d’origine. On a payé plus de $ 94 millions pour évacuer des « canadiens de fortune » vivant au Liban. En plus, maintenant ils veulent voter?

Encore une autre question « pas rapport ». On parle du droit de vote, pas du privilège d’une aide en cas d’urgence ou de services sociaux.

En plus, la majorité des canadiens vivants à l’étranger sont nés au Canada. Presque la moitié des canadiens vivants à l’étranger vivent aux États-Unis, un pays qui n’est pas une source majeure d’immigrants pour le Canada. Deuxièmement, le fait de voter n’est pas pareille que le fait qu’on dépense pour évacuer des citoyens. Le vote est un droit, l’évacuation est un privilège.

Rien n’empêche le gouvernement du Canada de limiter ou de tout simplement d’éliminer les services pour ces citoyens en dehors du pays. Ou encore, de leurs imposer des frais. Toutes ces options font parties des droits du Parlement. Mais, le Parlement n’a pas le droit d’enlever le droit de vote de ces citoyens.

Les non-résidents non pas le droit d’utiliser le système de santé du Canada, d’envoyer leurs enfants à une école publique au Canada ou bien de collecter de l’assurance emploi. Et tout cela fait bien du sens. Mais, ce n’est pas la même chose que le droit de voter.

Je pense quand même que le Canada ne devrait pas permettre la double nationalité.

Encore une autre question « pas rapport ». De toute façon, même les citoyens qui n’ont pas d’autre citoyenneté non plus le droit de vote selon cette nouvelle politique. En plus, en général, ils n’ont pas le droit de voter dans l’autre pays où ils résident.

Est-ce que les autres pays permettent le droit de vote à leur non-résidents?

Les États-Unis ont un programme complet pour aider leurs citoyens en dehors du pays. On s'assure qu'ils aient accès à des bulletins de vote en temps pour chaque élection. Les deux partis principaux font ouvertement campagne au Canada.  Aussi bien les démocrates que les républicains ont un réseau de chapitres à travers le Canada pour enregistrer environs 750,000 citoyens américains vivant au Canada. En 2004, la sœur de John Kerry a fait campagne pour son frère au Canada.

Lors de l'élection présidentielle française de 2007, les trois candidats principaux ont ouverts des bureaux à Montréal principalement pour convoiter le votes des quelques 30,000 citoyens français y vivant.

Un autre exemple reste l’Iraq. Non seulement les citoyens iraquiens avait le droit de vote en 2005, il y avait des bureaux de vote au Canada; avec la permission d'Élections Canada. Plusieurs d’entre eux n’avaient pas remis pieds en Iraq depuis plusieurs décennies. Mais le Canada ne veut pas permettre ce même droit à ces citoyens. La Finlande est en train de placer de des bureaux de vote à travers le Canada pour ses élections du 6 au 9 avril 2011.

Il y a plusieurs pays avec une population émigrante encore plus large que le Canada qui permettent à leurs citoyens de voter en dehors du pays sans aucune restriction, tel l’Italie, la Pologne et le Mexique. On peut aussi nommer la Belgique, les Pays-Bas, l’Islande, la Norvège, le Danemark, la Suède, la Suisse, le Portugal, l’Estonie, le Japon et la Nouvelle-Zélande. La liste complète contient 97 pays.

La France, l’Estonie et les Pays-Bas ont même un système de vote par internet pour rendre le processus plus facile.

La France, l’Italie et le Portugal sont des pays parmi la liste de 11 pays qui réservent des sièges pour les citoyens non-résidents (les autres pas qui permettent ceci sont l’Algérie, l’Angola, Cape Verde, la Colombie, la Croatie, l’Équateur, la Mozambique et le Panama).

Qui d’autre n’a pas le droit de vote?

Lorsque la Charte a été créée en 1982, il y avait trois groupes de personne qui n’avaient pas le droit de vote. Ces trois groupes ont vu leur droit de vote rétabli par la Cour Suprême du Canada :
  1. personnes avec une déficience mentale;
  2. judges fédéraux;
  3. Criminels en prison.
Ceci nous amène au fait étrange selon lequel Paul Bernardo, le tristement célèbre tueur en série, a le droit de vote, mais, un chercheur né au Canada mais travaillant maintenant à Harvard pour trouver un remède contre le cancer n’a pas le droit de vote!

Pourquoi est-ce que la Cour suprême n’a pas encore rétablit le droit de vote pour les non-résidents?

Selon nos sources, la question n’a jamais été posée à la Cour. Personne n’a encore contesté cette loi.

Pourquoi pas?

Si vous avez déjà fait affaire avec notre système légal canadien, vous savez comment est-ce que ça peut être couteux. Cela a pris plus d’une décennie en poursuites et lois pour permettre aux prisonniers de voter. Cela coûte facilement plus de $ 10,000 ou $ 100,000 pour monter une poursuite en s’appuyant sur la Charte des droits et libertés.

Ceci étant dit, les arguments légaux semblent être assez forts que c’est possible qu’il y ait une poursuite un de ces jours.

Quel est le texte exact de la loi en question?

Article #222 de la Loi électorale du Canada :

222. 

(1) Le directeur général des élections tient un registre des électeurs résidant temporairement à l’étranger où il inscrit les nom, date de naissance, sexe, adresses municipale et postale et circonscription des électeurs qui ont présenté une demande d’inscription et de bulletin
a) avoir résidé au Canada antérieurement à la présentation de la demande;
b) résider à l’étranger depuis moins de cinq années consécutives au moment de la présentation de la demande;
c) avoir l’intention de rentrer au Canada pour y résider.

(2) L'alinéa (1)b) ne s'applique pas aux électeurs qui :
a) appartiennent à l'administration publique fédérale ou d'une province en poste à l'étranger;
b) sont, à l'étranger, au service d'organismes internationaux dont le Canada est membre et auxquels il verse une contribution;
c) demeurent avec des personnes visées aux alinéas a) ou b);
d) demeurent avec des membres des Forces canadiennes ou des personnes visées à l'alinéa 191d).


Est-ce que le gouvernement a utilisé la clause dérogatoire pour ainsi ignorer l’article 3 de la Charte?

Non. Le gouvernement ne peut pas faire cela. L'article 3 n’est pas admissible à la clause dérogatoire.

Est-ce que ça implique que la Charte donne le droit de vote aux jeunes enfants?

Les cours de justices ont décidé que cela n’est pas applicable selon l’article 1 de la Charte.

Qu’est-ce que l’article 1 de la Charte dit?

1. La Charte canadienne des droits et libertés garantit les droits et libertés qui y sont énoncés. Ils ne peuvent être restreints que par une règle de droit, dans des limites qui soient raisonnables et dont la justification puisse se démontrer dans le cadre d'une société libre et démocratique.

Qu’est-ce qu’on veut dire exactement quand le texte dit “dans des limites qui soient raisonnables ”?

La Cour suprême du Canada utilise le test « Oakes » qui découle de la décision de la Cour en 1986 : R. c. Oakes. Selon ce teste :
  1. Il doit y avoir un objectif réel et urgent ;
  2. Les moyens doivent être proportionnels ;
    1. Les moyens doivent avoir un lien rationnel avec l'objectif ;
    2. Le moyen doit porter le moins possible atteinte au droit en question ;
    3. Il doit y avoir proportionnalité entre la restriction et l'objectif.

Est-ce que les règles concernant la résidence passent le test Oakes?

Ceci n’est que mon opinion personnel; je ne suis pas un avocat. Selon moi, je ne pense pas que ces règles passent le test Oakes.

La seule façon de passer le premier point du test Oakes est d’argumenter que les citoyens ne résident pas au Canada sont moins affectés par les décisions du Parlement. Comme il a été mentionné avant, les lois s’appliquent aussi bien aux non-résidents et ces personnes ont encore de la famille, des avoirs financiers, des compagnies et toute une gamme de liens avec le Canada. Ils ont le droit de retourner au Canada en tout temps.

Même si ces règles passent la première partie du test Oakes, je ne comprends pas comment est-ce que ces règles peuvent satisfaire le deuxième alinéa. Le nombre cinq (5) pour le nombre d’années maximales est purement arbitraire et n’a pas été appliqué avec régularité. En 2006, le fait de visiter le Canada était suffisant; mais, en 2008, on a changé cette limite pour exiger une résidence lors des cinq dernières années. On revient ensuite à la première condition du test : des votes ont étés reçus de citoyens canadiens résident hors du Canada pour plusieurs élections dans le passé. Il n’y a jamais eu de tollé. Pendant toutes ces élections, il n’y a jamais eu personne qui a prétendu que le vote hors-Canada ait change le résultat d’une élection; même pas dans une seule circonscription.

En plus, la loi électorale demande aux citoyens canadiens vivant en dehors du pays d’avoir l’intention de retourner au pays. Dans la vie de tous les jours, la plupart des gens ne peuvent pas clairement énoncer leurs plans de vie juste parce qu’Élections Canada veut les connaître. Ceci me semble arbitraire et je ne vois pas comment cette demande peut être considérée « avoir un lien rationnel avec l'objectif ».

En plus, ces règles ne semblent pas « porter le moins possible atteinte au droit en question ». Il y a plusieurs autres solutions que le Parlement aurait pu choisir:
  • Exiger que les canadiens visitent le Canada au moins une fois dans une période de cinq ans. Ceci s’occuperait des soi-disant « citoyens de circonstance ». On n’a pas vu la fin du monde lorsqu’on avait ces règles dans le passé.
  • Exiger un lien tangible avec le Canada: compte de banque, investissement au Canada, membre de la famille vivant au Canada.
  • Demander de faire payer une taxe de capitation (« poll tax ») par les non-résidents – pas acceptable, mais déjà mieux que d’enlever le droit de vote en entier.
  • Enlever le droit au vote pour ceux qui prennent une autre citoyenneté ou acceptent une résidence permanente dans une autre pays (« carte verte » aux USA ou « statut d’immigrant reçu »).
  • Exiger que le citoyen demande une extension à son droit de vote à chaque année. L’Australie le demande pour les citoyens ayant été en dehors du pays plus de six (6) ans.
  • Avoir une limite plus longue que cinq (5) années. Le Royaume-Uni utilise une limite de quinze (15) années tandis qu’en Allemagne, la limite est de vingt-cinq (25) années.
  • Permettre aux étudiants à temps plein en dehors du pays de voter comme le fait la Malaisie. Il est rare de finir un programme doctoral en moins de cinq (5) années.

T’es qui toi au juste?

Je suis né canadien. Je travaille en dehors du pays depuis plus de cinq (5) ans. C’est “pas mal toute”. Voici mon .

Can I get all of this in English?

Sure. Have a look.

Comment puis-je aider?

La meilleure façon est de faire un don à la contestation judiciaire en cours. Vous pouvez aussi trouver comment aider sur leur site (anglais).

Une autre façon est d'écrire à votre député, ou à des journaux au Canada. Bloggez et . Dites-le à vos amis et membres de votre famille au Canada. Tout au moins, joignez vous au groupe sur Facebook.

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